Le Castel
Confrérie de la Source
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes 
 S’enregistrerS’enregistrer    ConnexionConnexion 

Des hommages et allégeance des Duchés et Comtés
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
   Le Castel Index du Forum  .::. LA BIBLIOTHEQUE  .::. La vie politique Ducale

Sujet précédent .::. Sujet suivant  
Auteur Message
unan
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 22 Juin 2007
Messages: 971
Localisation: Montpensier
Masculin

Message Posté le : Ven 27 Fév - 18:21 (2009)    Sujet du message : Des hommages et allégeance des Duchés et Comtés Répondre en citant

Des hommages et allégeance des Duchés et Comtés


La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.

Pour estre reconnu par Nostre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommages au Roy (pour le Domaine Royal) ou l'allégeance à la Couronne de France (pour les Provinces).
Libre à Sa Majesté le Roy de France de les reconnaistre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.

Toute personne ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dnas les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délis d'Usurpation de Titre et de Haulte Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'elle aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.

Ce devoir d'hommage ou d'allégeance, d'ores et déjà appliqué, est rappelée par la présente,
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
La Pairie a ratifé.

Faict le douzième de Juin de l'an de Pasques Quatorze Cent Cinquante cinq.
___________________________________
Revenir en haut
              

Publicité






Message Posté le : Ven 27 Fév - 18:21 (2009)    Sujet du message : Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
              

   Le Castel Index du Forum .::. La vie politique Ducale
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Page 1 sur 1
Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Montrer les messages depuis :   

 
Sauter vers :  

Index | créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Template by .: SGo :.